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21/09/2020

Ce soir, Conseil d'arrondissement

parisComme annoncé sur cette page du site de la Mairie du 12e, ce soir lundi 21 septembre 2020 à 19h00, dans la salle des Fêtes de la Mairie, les élus de l'arrondissement tiendront conseil.

L'ordre du jour initial et l'ordre du jour complémentaire sont téléchargeables ici. On dénombre au total une quarantaine de projets de délibérations, dix voeux et quatre questions orales.

Rappels :

Le Conseil du 12e arrondissement qui résulte des élections municipales de mars et juin 2020 est composé de 30 élus :
Le Conseil d'arrondissement se réunit avant chaque séance du Conseil de Paris. Il émet un avis sur les projets de délibération avant leur examen par le Conseil de Paris sur :
  • les affaires intéressant l'arrondissement
  • le montant des subventions attribuées aux associations dont l'activité s'exerce exclusivement dans l'arrondissement ou au profit de ses seuls habitants
  • les questions d'urbanisme qui concernent l'arrondissement
  • parcs de moins d'un hectare
  • crèches
Toute délibération du Conseil d'arrondissement peut être accompagnée d'un vœu qui apporte une précision ou un avis sur le projet qui sera présenté au Conseil de Paris. De même, le Conseil d'arrondissement peut soumettre des vœux ou des questions au Maire de Paris.
Les séances du Conseil sont publiques et les comptes-rendus sont consultables dès leur approbation par le Conseil suivant.

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