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30/06/2017

Conseil de Paris : dernière séance avant les vacances

parisÀ partir de lundi matin 3 juillet 2017, va se tenir à l'Hôtel de Ville la dernière séance du conseil de Paris avant les vacances. L'ordre du jour comportant près de 600 projets de délibérations (dont plus de 350 subventions), la séance se poursuivra mardi 4 et mercredi 5 juillet.

Comme d'habitude, vous pourrez suivre les délibérations en video directe à partir de 9h00 sur Paris.fr

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Deux grands débats sont à l’ordre du jour :

» 2017 DEVE 49 : Adoption du Plan économie circulaire de Paris 2017-2020 et de la 1ère feuille de route 2017 du Plan économie circulaire de Paris.

» 2017 DDCT 122 : Un débat sur les mesures de protection prises par la Ville pour la mise à l'abri des mineurs isolés étrangers

Parmi les sujets examinés par les conseillers de Paris nous avons noté :

» 2017 DDCT 120 : Budget Participatif. Convention de partenariat avec la RATP.

» 2017 DEVE 119 : Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région et le Préfet de police.

» 2017 DVD 54 : Aménagements de voirie 2017 en faveur de la circulation des bus, prolongement des lignes 72 et 201. Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.

» 2017 DAC 274 : Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris.

» 2017 DJS 192 : Etablissements balnéaires - Modification des tarifs.

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Parmi ceux concernant spécifiquement le 12e, nous avons relevé :

» 2017 DEVE 80 : Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, 9-11 rue Claude Decaen (12e) - Convention d’occupation et d’usage du domaine public avec l’association "Gar’Eden".

» 2017 DEVE 125 : Mise à disposition gratuite d’une parcelle à usage de jardin partagé, 21 rue du Chaffault (12e) - Convention d’occupation et d’usage du domaine privé avec la RIVP et l’association Ville en Herbes.

» 2017 DEVE 130 : Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square Léo Ferré dans le 12e arrondissement avec l’association "Commune Libre d’Aligre".

» 2017 DPE 39 : Demande de subvention pour l’expérimentation de collecte des déchets alimentaires des ménages à Paris (2e et 12e) - Convention avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie.

» 2017 DLH 152 : Location de l'immeuble 41, rue de Bercy (12e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 157 : Location de l’immeuble 69 rue de Charenton / 2, rue Saint Nicolas (12e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique.

» 2017 DU 164 : Cession de la parcelle communale 17 bis, rue de Prague (12e).

» 2017 DJS 203 : Attribution de la dénomination Althéa Gibson au nouveau gymnase sis rue Gerty Archimède (12e).

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