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15/11/2022

Ce matin à 9 heures débute la séance de novembre du Conseil de Paris

Ce matin mardi 15 novembre 2022 à 9h débutera à l'Hôtel de Ville la séance de novembre du Conseil de Paris. Elle se poursuivra mercredi 16 jeudi 17 et vendredi 18. L'ordre du jour, comporte plus de 350 projets de délibérations et 85 voeux.

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La séance débutera par le Débat d'orientation budgétaire 2023 [2022 DFA 53].

Les autres principaux points qui seront abordés :

- La communication sur les enjeux de la stratégie  "développement et amélioration de l’offre de logement 2035" [2022 DLH 244].

- La présentation de l’activité de soutien à la rénovation du parc de logements sociaux [2022 DLH 318].

- La communication sur le bilan du plan arbre [2022 DEVE 98] : Bilan annuel du "Plan Arbre" et mobilisation de la Ville de Paris en faveur des arbres.

- Le soutien à l’alimentation durable [2022 DTEC 38]

parisOn note au titre de la 8e commission 11 délibérations portant sur l'alimentation et l'agriculture durables qui totalisent près de 3 millions d'euros de subventions (une cinquantaine de structures, organismes et associations sont concernés).

Ci-dessus : Audrey PULVAR Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’alimentation durable, de l’agriculture et des circuits courts.

» 2022 DDCT 103 : Actualisation de la Charte du budget participatif.

Parmi les Voeux, on observera tout particulièrement le sort réservé à ceux-ci :

  • V22 . relatif à l’offre de bus à Paris. (GCC)
  • V23 . relatif aux mobilités dans le 12e arrondissement. (Changer Paris)
  • V24 . relatif à la régulation des autocars et des bus touristiques dans Paris. (Changer Paris)
  • V26 . relatif à la régulation de l’usage des trottinettes électriques en service partagé. (Changer Paris)
  • V27 . relatif à l’avenir des trottinettes électriques en libre-service. (MDE)
  • V28 . relatif à l’immatriculation des vélos à assistance électrique et des trottinettes électriques. (Changer Paris)
  • V29 . relatif au lancement d’un appel à projets Place Félix Éboué. (Changer Paris)
  • V30 . relatif à la période de concertation de l’aménagement de la place Félix Éboué. (Changer Paris)
  • V74 . relatif à la gestion des pieds d’arbres et leurs implications esthétiques, arboricoles et urbaines. (Changer Paris)
  • V75 . relatif à l’arrêt de la résine et du cerclage pour les pieds d’arbres. (MDE)

Concernant tout particulièrement le 12e arrondissement, nous avons noté :

» 2022 DAC 60 : Convention d’occupation du domaine public avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).

paris» 2022 DAC 129 : Concession de service relative à l'organisation, la programmation et l'exploitation des festivals de musique classique, jazz et jeune public dans le Parc floral (12e).

» 2022 DAC 614 : Subvention (1.000 euros) à l’association UGOP une Goutte d’Organisation Productions au titre de l’action culturelle locale du 12e arrondissement.

paris» 2022 DAC 679 : Signature d’un pacte adjoint au don manuel de dix neuf sculptures de la série "Les Enfants du Monde" de Rachid Khimoune.

» 2022 DAE 179 : Subvention (450.000 euros) et convention avec Elogie-Siemp pour un projet immobilier de grand magasin de la seconde main et du réemploi dans le 12e.

» 2022 DVD 109 : Convention d’occupation du domaine public pour l’occupation des anciennes carrières accessibles situées sous le domaine public avenue de Gravelle et bois de Vincennes par le Comité Spéléologique d’IDF.

paris» 2022 DEVE 97 : Subvention (10 000 euros) à l’association Erinaceus France en vue de l’ouverture d’un refuge de soins pour les hérissons d’Europe dans le bois de Vincennes (12e), projet lauréat du budget participatif.

» 2022 DLH 266 : Réalisation 3, rue Dagorno (12e) d'un programme de construction de logements sociaux (5 PLA-I - 5 PLUS) par la RIVP - Subvention (840.862 euros).

2022 DFPE 164 : Subvention (20.000 euros) avec avenant à convention à une association pour le fonctionnement d'une Ludomouv citoyenne dans le 12e arrondissement.

Comme d'habitude, vous pouvez suivre les délibérations en video directe à partir de 9h00 sur Paris.fr

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