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13/06/2016

Conseil de Paris : la séance de juin débute ce matin

À 9 heures ce lundi matin 13 juin, débute la séance du Conseil de Paris. Elle se poursuivra demain mardi 14 et mercredi 15 s'il y a lieu. Cliquez ici pour lire l'ordre du pour et là pour le suivre en video.

paris

La séance débutera par l'examen du compte administratif 2015 et du budget supplémentaire 2016. La Ville affirme sur cette page qu'en dépit de la conjoncture économique et de la baisse des dotations que lui verse l'État, elle maintient une gestion saine.

La séance se poursuivra par un débat sur la mise en place de la brigade de lutte contre les incivilités :

» 2016 SG 20 : Communication de la Maire de Paris sur la création d’une brigade de lutte contre les incivilités.

L'ordre du jour comprend plus de 400 délibérations parmi lesquelles nous avons noté :

  • La mise en œuvre des premiers projets de Réinventer Paris ;
  • La modernisation et le développement des centres d’animation parisiens ;

parisParmi les nombreux voeux, mentionnons tout particulièrement celui déposé par les élus de la majorité du 12e pour s'opposer à la renomination de la gare de Paris Bercy en gare de Bourgogne-Pays d’Auvergne. Un voeu que nous partageons et sur lequel nous reviendrons.

Les délibérations qui suivent concernent spécifiquement le 12e :

» 2016 DJS 164 : Centre Sportif Jean-Pierre Garchery (12e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2016 DAE 170 : Foire du Trône (12e) - Révision du règlement.

Seul le texte qui introduit la Révision du règlement est disponible en ligne. Le règlement lui-même ne l'est pas. Dommage !

» 2016 DVD 86 : Passage des Canadiens (12e). Convention de superposition d'affectations avec le Département du Val de Marne, les villes de Saint-Maurice et de Joinville-le-Pont.

» 2016 DU 124 : Évolution des modalités de portage de l’aménagement du secteur Bercy Charenton par extension du périmètre du projet de ZAC (12e).

parisC'est une délibération complexe dans laquelle on lit : "Le groupe SNCF a, par courrier en date du 12 mai 2016, finalement exprimé son souhait de céder à la Ville ou son futur aménageur l’ensemble des emprises du secteur Bercy Charenton, renonçant à développer un lotissement sur le secteur Poniatowski".

Le texte précise que ce que nous avons toujours considéré comme deux projets distincts va être regroupé en une ZAC unique afin de "rationaliser les procédures (réalisation d’une étude d’impact unique et recours à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU sur un périmètre couvert par une ZAC unique), et de simplifier les flux financiers".

Cette ZAC unique (qui sera soumise au Conseil de Paris à l'automne) comprendra cependant deux zones :

  • la zone initialement étudiée (hors secteur Poniatowski)
  • le secteur « opération d’initiative privée » inscrit dans la délibération de 2014 c’est-à-dire le secteur Poniatowski.

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